Foire Aux Questions

QUESTIONS D’ORDRE GENERAL

Qu’est-ce que Four Seasons Private Residences, à Marrakech ?

Il s’agit d’un site de 15,7 hectares comprenant 20 maisons de ville traditionnelles (ryads) de deux et trois chambres et 20 villas indépendantes de trois et quatre lits. Les villas et les ryads sont équipés d'une piscine, d'un abri auto ou d'un garage et d'installations aquatiques dans la cour. Les propriétés seront construites autour d’un hôtel Four Seasons de 140 chambres comprenant un spa, dont les structures et les services seront mis à la disposition des résidents.

Qui sont les promoteurs de Four Seasons Private Residences ?

Ce projet sera réalisé par EHC Maroc SA (le « Promoteur »), une société filiale de European Hotels Corporation Limited, Alliances Développement Immobilier du Maroc, et l'actionnaire majoritaire, Kingdom Hotel Investments (KHI), l'un des investisseurs dans le secteur de l'hôtellerie les plus importants et plus diversifiés du Moyen-Orient et d'Afrique. Le développement sera ensuite géré par Four Seasons Hotels and Resorts, fondé en 1960 et dont le siège se trouve à Toronto, au Canada. Four Seasons possède actuellement 71 hôtels répartis dans 31 pays, 20 autres étant en cours de développement. Reconnu leader mondial des hôtels de luxe, Four Seasons a défini les normes dans le domaine de l’hébergement de luxe et du service hautement personnalisé, 24 h/24 h.

A quel moment les constructions seront-elles prêtes ?

Les travaux de construction des résidences privées devraient s’achever mi-2009 ou fin 2009.

Les villas et les ryads sont-ils en propriété franche ?

Oui

Existe-t-il une garantie disponible sur les villas et les ryads ?

Oui, il existe une garantie décennale (10 ans) et une garantie pour malfaçons de 1 an.

Comment puis-je m’y rendre au départ du Royaume-Uni ?

Vous trouverez des vols réguliers au départ de Gatwick et de Heathrow sur :

Le vol dure approximativement trois heures et demi au départ de Londres.

Quelle langue parle-t-on au Maroc ?

La plupart des Marocains parlent un anglais de base, ceux du secteur du tourisme affichant un niveau de langue supérieur. L’anglais est la troisième langue du pays, derrière le français et l’arabe. Il peut être utile, mais non nécessaire, d’avoir quelques notions de français et d’arabe.

Quelle est la population de Marrakech ?

La ville de Marrakech comprend environ 500 000 personnes.

Quelle est la population du Maroc ?

Le Maroc compte environ 30 millions de personnes.

QUESTIONS D’ORDRE FINANCIER

Comment se structurent les paiements ?

  • 7 500 € à la signature du formulaire de réservation
  • 10 % (moins les frais de réservation) à la signature du contrat de vente préliminaire
  • 40 % au 31 janvier 2007
  • 20 % au 30 septembre 2007
  • 20 % au 30 juin 2008
  • 10 % à la signature du contrat définitif (au plus tard le 31 décembre 2009)
  • (reportez-vous au Guide de l’acquéreur pour en savoir plus)

Dans quelle devise les paiements doivent-ils être réalisés ?

En euros ou en dirhams marocains.

Qui peut organiser une hypothèque pour Four Seasons Private Residences, à Marrakech ?

A confirmer.

Comment fonctionnera l’hypothèque par rapport à l’échelonnement des paiements ?

A confirmer.

Les acquéreurs doivent-ils ouvrir un compte en banque au Maroc pour l’achat ?

Non

SERVICES DE FOUR SEASONS

Quels sont les services et les prestations proposés aux résidents ?

Les services seront séparés en trois catégories, chacune couverte par un contrat et par une tranche de prix différente :

  1. 1.Services de base des zones communes (zones communes obligatoires pour chaque acquéreur)
  2. 1.Services de gestion et d’accès à l’hôtel (facultatif)
  3. 1.Services à la carte (facultatif)

NOTE : reportez-vous au site Web ou à la brochure pour obtenir une liste des services ou demandez-en le détail à un agent. Sachez également que les résidents n’ayant pas souscrit aux services de gestion et d’accès à l’hôtel n’auront pas accès aux prestations et services de l’hôtel, notamment aux services à la carte, et ne pourront pas participer au programme de location décrit ci-dessous.

Les résidents profitent-ils de prix réduit sur l’hôtel et le spa ?

Non. Les services de gestion permettent aux résidents d’accéder à différentes zones de l'hôtel, comme le spa, le centre de remise en forme, la piscine, le centre d'affaires, le tennis, etc. Toutefois, des frais supplémentaires s’appliqueront aux services payables à la carte, comme pour tout autre client de l’hôtel.

Quels sont les coûts estimés pour les divers ensembles de services et de prestations proposés aux résidents ?

Des frais séparés seront facturés à chaque résident pour chacun des contrats de service suivant :

  1. Services de base des zones communes
  2. Services de gestion et d’accès à l’hôtel
  3. Services à la carte

Les prix des divers ensembles de services et de prestations sont en cours de fixation et seront calculés en se basant sur une affectation juste et logique du coût réel de la prestation, augmentée des frais administratifs et des dépenses de gestion. Au cas où le coût de la prestation de services puisse être identifié séparément lorsqu’il est fourni aux propriétaires uniquement, seuls les frais de prestation du service serviront à calculer les évaluations. Au cas où les services fournis soient partagés entre les propriétaires et l’hôtel, les dépenses seront affectées en fonction de la valeur reçue par chaque partie. Sachez que ces honoraires comprennent des salaires alloués proportionnellement au personnel de l’hôtel qui réalise les services.

Existera-t-il un programme de location ?

Oui. Les résidents auront tout loisir de choisir s’ils souhaitent ou non participer au programme de locations de Four Seasons, proposé à l’hôtel.

Comment fonctionnera-t-il ?

Les participants concluront un contrat de location et les résidences privées seront mises sur le marché par Four Seasons et louées à des tiers. Notez toutefois qu’au cas où le client ne demande pas spécifiquement une résidence privée, l’inventaire de l’hôtel aura toujours priorité.

Si je participe au programme de location, puis-je choisir de louer mon ryad ou ma villa directement à des amis, de la famille, etc. ?

Non, un résident qui participe au programme de location ne peut pas louer à de la famille ou des amis en échange d’un loyer. Il peut toutefois autoriser des amis ou de la famille à y séjourner gratuitement.

Quels revenus de location peut-on espérer tirer du programme de locations ?

Il est impossible, à l’heure actuelle, d’estimer les revenus de la location. Les prix seront fixés par l’hôtel à sa seule discrétion et varieront selon les conditions du marché.

Existe-t-il un revenu garanti de location dans le cadre du programme de locations ?

Non

Quels seront les frais de gestion ou de location fixés pour le programme de location ?

Les participants pourront recevoir environ 60 % des revenus nets de la location. Veuillez vous reporter au Contrat de location (disponible ultérieurement) pour connaître le calcul complet des déductions sur les revenus nets de la location.

Une résidence privée peut-elle être louée à tout moment ?

Il est possible que la résidence privée soit louée à tout moment. Veuillez vous reporter au Contrat de location pour connaître les instructions spécifiques d’utilisation et de location. En outre, et comme nous l’avons indiqué, lorsque le client ne demande pas spécifiquement une résidence privée, l’inventaire de l’hôtel aura toujours priorité. Chaque résident doit s’efforcer de bien comprendre les conditions du marché local qui auront un impact sur la location de son ryad ou de sa villa.

Certains des frais de gestion ou de service seront-ils affectés aux dépenses de l’hôtel ?

Oui, puisque les résidences privées permettront de profiter des structures et services de l’hôtel, certains des frais de gestion et de service serviront à couvrir les dépenses de l'hôtel.

Les villas et les ryads seront-ils meublés ?

Non, mais un ensemble de meubles sera mis à disposition par le promoteur, dont les détails doivent être confirmés. Les participants au programme de locations profiteront d’un contrôle qualité sur les meubles et l’aménagement, pour s’assurer que les ryads et les villas respectent les normes d’un hôtel Four Seasons. Dans le cas contraire, ils seront exclus de la location.

Qui gérera les zones communes aux villas et aux ryads ?

Le promoteur est le responsable désigné des ryads et des villas ; il déléguera cette gestion des résidences privées à Four Seasons Hotels and Resorts.

Quels sont les frais d'exploitation et de service prévus pour les villas et les ryads ?

A confirmer.

Quelle sera la méthode de paiement des frais pour les résidents ?

Tous les frais devront être versés selon une méthode acceptable pour l’hôtel.

Une villa ou un ryad peut-il être revendu à tout moment ?

Oui, mais le promoteur se réserve le droit de premier refus en cas de revente.

Le promoteur de Four Seasons propose-t-il un service de revente ?

Non, les résidents devront s’assurer les services d’un agent externe pour mettre leur ryad ou leur villa sur le marché.

Le promoteur de Four Seasons apportera-t-il des informations aux personnes souhaitant acheter un ryad ou une villa mis en vente par un résident ?

Ni le promoteur ni Four Seasons ne sont présents sur le marché de la revente et ne peuvent pas proposer de candidats à l’achat aux résidents.

Que couvre l’assurance de l’hôtel relativement aux résidences privées inscrites au programme de location Four Seasons ?

Chaque résident doit contracter une assurance adéquate pour son ryad ou sa villa, ainsi que pour ce qu’il contient. Four Seasons ne proposera aucune assurance complémentaire pour ces constructions.

QUESTIONS D’ORDRE FISCAL

Quel est le taux d’imposition sur le revenu lié au programme de location de l’hôtel et comment est-il appliqué ?

Les revenus tirés de la location sont imposés à 20 %, somme déduite à la source par l’hôtel.

Quels sont les pays à avoir conclu des traités de fiscalité avec le Maroc ?

Le Maroc a conclu plusieurs traités de fiscalité avec d’autres pays, pour stimuler l’investissement étranger et éviter la double taxation, dont le Royaume-Uni, les Etats-Unis, la France, l’Allemagne, l’Espagne, la Belgique et le Canada.

Quel est le taux d’imposition des gains du capital ?

Nous vous recommandons de prendre un avis indépendant auprès d'un conseiller marocain.

QUESTIONS D’ORDRE JURIDIQUE

Existe-t-il des garanties en cas de livraison tardive des villas et des ryads ?

En cas de livraison tardive et en l’absence d’accord d’extension du délai, l’acquéreur peut facturer une pénalité de 1 % par mois de retard sur toute somme due au promoteur, avec un plafond de 10 % par an. Cette pénalité ne peut être facturée qu'un mois après envoi d’un avertissement au promoteur, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Quels coûts impliquent l’inscription du terrain et la législation initiale ?

Veuillez vous reporter au Guide de l’acquéreur.

Avis important

  1. Aucune description ni information donnée par Knight Frank LLP ou Hamptons Estates Limited, qu’elles figurent ou non à la présente, et qu’elles soient écrites ou orales (les « Informations ») concernant la propriété, son état ou sa valeur ne peuvent constituer une déclaration ou une description de fait. Ni Knight Frank LLP ni Hamptons Estates Limited n’ont autorité pour réaliser des déclarations ; de même, toute information apportée l’est sans que les agents, les vendeurs ou les bailleurs ne puissent en porter de responsabilité.
  2. La présente ne constitue ni une offre ni un contrat, ni toute partie d’une offre ou d’un contrat et ne pourra pas non plus être intégrée dans une offre ou un contrat pouvant être conclu par la suite entre les vendeurs ou les bailleurs et le destinataire de l’information.
  3. Les photographies ne présentent que certaines parties du bien au moment où elles ont été prises. Toute mesure ou distance n’est qu’approximative.
  4. Toute référence à des altérations ou toute utilisation d’une partie de la propriété ne constitue pas une déclaration d’obtention d’un échéancier, d’une réglementation du bâtiment ou de tout autre accord. Ces sujets doivent être vérifiés auprès de l’acheteur ou du preneur à bail concerné.
  5. Tout acheteur ou preneur à bail doit se contenter de l’inspection ou de toute étude qu’il a réalisée en ce qui concerne l’exactitude des informations données.

Knight Frank LLP est un partenariat à responsabilité limitée, inscrit en Angleterre, sous le numéro OC305934. Notre siège social est sis 20 Hanover Square, London W1S 1HZ. Vous y trouverez une liste de nos membres.

Hamptons Estates Limited est une société anonyme inscrite en Angleterre sous le numéro 2036215. Son siège social est sis 7 Lower Sloane Street, Sloane Square, London SW1W 8AH.